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 Partiels S2 S4

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MessageSujet: Re: Partiels S2 S4   Mar 26 Mai 2009 - 8:46

Ah la grille de questions pour la responsabilité, ca m'évitera de la rechercher, merci
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fifine
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MessageSujet: Re: Partiels S2 S4   Mar 26 Mai 2009 - 8:53

de rien!!

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marine
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MessageSujet: Re: Partiels S2 S4   Mar 26 Mai 2009 - 9:12

Génial merci
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fifine
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MessageSujet: Re: Partiels S2 S4   Mar 26 Mai 2009 - 11:16

par contre si vous etes encore la et que vous pouvez m'aider.. j'ai pas compris ce qu'étais l'origine matérielle du dommage et la cause fonctionnelle du dommage???!!! merci d'avance!

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marine
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MessageSujet: Re: Partiels S2 S4   Mar 26 Mai 2009 - 11:20

Pas sûre mais par exemple la cause matérielle : trou sur la voie publique dans lequel on peut tomber
cause fonctionnelle : défaut d'entretien de la voie publique qui cause le trou
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fifine
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MessageSujet: Re: Partiels S2 S4   Mar 26 Mai 2009 - 21:29

désolée.. du coup je le vois trop tard.. bug d'internet jusqu'à maintenant et qui ne va peut etre pas tardé à repartir.. merci quand mm en tout cas!

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Partiels S2 S4

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